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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site aquacalcaire.com est édité par :

  • Raison sociale : Aquacalcaire ENR
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
  • Capital social : Capital variable de 1 000 € (minimum)
  • Siège social : 211 rue d'Alger, 30000 Nîmes
  • SIREN : 948 136 015
  • SIRET : 948 136 015 00013
  • RCS : Nîmes B 948 136 015
  • TVA intracommunautaire : FR39948136015
  • Code NAF/APE : 3514Z - Commerce d'électricité
  • Téléphone : 04 26 46 50 33
  • Email : aquacalcaire@yahoo.com
  • Directeur de la publication : Fabrice Grimaud, Président

Certifications : RGE QualiPV, Qualit'ENR, Eco Artisan

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 09 72 10 10 07
  • Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive d'Aquacalcaire ENR, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Aquacalcaire ENR.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

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Le responsable du traitement des données est Aquacalcaire ENR, représenté par Fabrice Grimaud.

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  • Réaliser des études personnalisées
  • Établir des devis
  • Assurer le suivi de votre projet
  • Vous informer de nos actualités (avec votre consentement)

Exercice de vos droits

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : aquacalcaire@yahoo.com
  • Par courrier : Aquacalcaire ENR, 211 rue d'Alger, 30000 Nîmes
  • Par téléphone : 04 26 46 50 33

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

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  • Pour les dommages résultant de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier

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La mise en place de liens hypertextes vers le site aquacalcaire.com nécessite une autorisation préalable écrite d'Aquacalcaire ENR.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Nîmes, conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Crédits

  • Conception et développement : Aquacalcaire ENR
  • Photographies : Aquacalcaire ENR et banques d'images libres de droits
  • Icônes : Feather Icons, Font Awesome

Dernière mise à jour : 5 novembre 2025

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