Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site aquacalcaire.com est édité par :

• Raison sociale : Aquacalcaire ENR
• Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
• Capital social : Capital variable de 1 000 € (minimum)
• Siège social : 211 rue d'Alger, 30000 Nîmes
• SIREN : 948 136 015
• SIRET : 948 136 015 00013
• RCS : Nîmes B 948 136 015
• TVA intracommunautaire : FR39948136015
• Code NAF/APE : 3514Z - Commerce d'électricité
• Téléphone : 04 26 46 50 33
• Email : aquacalcaire@yahoo.com
• Directeur de la publication : Fabrice Grimaud, Président

Certifications : RGE QualiPV, Qualit'ENR, Eco Artisan

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 09 72 10 10 07
• Site web : www.ovh.com

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L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive d'Aquacalcaire ENR, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Exercice de vos droits

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

• Par email : aquacalcaire@yahoo.com
• Par courrier : Aquacalcaire ENR, 211 rue d'Alger, 30000 Nîmes
• Par téléphone : 04 26 46 50 33

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8. Droit applicable et juridiction compétente

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En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Nîmes, conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Crédits

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• Photographies : Aquacalcaire ENR et banques d'images libres de droits
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